Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOVELY BERRIES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS - SICOLY, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4276172
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2026
LOVELY BERRIES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS - SICOLY

Présentation de la marque LOVELY BERRIES

Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS - SICOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOVELY BERRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS - SICOLY domicilié(e) la Batie, 69440 SAINT LAURENT D'AGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LOVELY BERRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVELY BERRIES arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS - SICOLY a également déposé les autres marques suivantes : TERRES LYONNAISES , SIBO , SICOBERRY , TERRES LYONNAISES , TERRES D'AILLEURS , LE RESPECT DU FRUIT , SICOLY , SICODIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS - SICOLY, Société Coopérative Agricole - la Batie, 69440 SAINT LAURENT D'AGNY - France - SIREN 963503404


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, transformés ; gelées, coulis et confitures de fruits et de légumes. Purée de fruit et de légumes ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits, jus de fruits, préparations à base de fruits et jus de fruits pour la préparation de boissons et de cocktails sans alcool.